Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative La Paysanne
/
Côté Jardin La Paysanne d'Erquy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Côté Jardin La Paysanne d'Erquy
Coopérative La Paysanne, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
99809172
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2019

Présentation de la marque Côté Jardin La Paysanne d'Erquy

Déposée le 20 août 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative La Paysanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Côté Jardin La Paysanne d'Erquy »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative La Paysanne domicilié(e) Le Chemin Chaussée - 22400 - HENANSAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 568 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative La Paysanne domicilié(e) Le Chemin Chaussée - 22400 - HENANSAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Côté Jardin La Paysanne d'Erquy est expirée depuis le 20 août 2019.

Coopérative La Paysanne a également déposé les autres marques suivantes : CAP APPRO.


Coopérative La Paysanne, Société Coopérative Agricole - Le Chemin Chaussée - 22400 - HENANSAL - France - SIREN 775568165


Coopérative La Paysanne - Le Chemin Chaussée - 22400 - HENANSAL - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353534 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413927 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour la terre Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; et graines [semences] ; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.